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Marques déposées par Marie-José
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N LA NATIONALE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

N LA NATIONALE
Marie-José, Marine, Océane Consorts Adam-Mechtel

Numéro de dépôt :
3653731
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
N LA NATIONALE de Marie-José

Présentation de la marque N LA NATIONALE

Déposée par voie électronique le 29 mai 2009 par Marie-José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N LA NATIONALE »

Le déposant est Marie-José, Marine, Océane Consorts Adam-Mechtel domicilié(e) 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-José, Marine, Océane Consorts Adam-Mechtel domicilié(e) 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Marie-José a également déposé les autres marques suivantes : " La Nationale"


Marie-José, Marine, Océane Consorts Adam-Mechtel - 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France


Marie-José, Marine, Océane Consorts Adam-Mechtel - 43 rue des vignes - 45250 - BRIARE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533023 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles.